Tu veux commencer à investir ton argent et tu te demandes ce qu’est un Plan d’Épargne en Actions Petites et Moyennes Entreprises (PEA-PME) ?

Dans cet article, je t’explique tout sur le PEA-PME.

Tu vas apprendre :

  • Qu’est ce qu’un PEA-PME ?
  • Comment fonctionne un PEA-PME ?

A la fin de cet article, le Plan d’Épargne en Actions PME n’aura plus de secret pour toi.

C’est parti.

1 – Un PEA-PME, c’est quoi ? (définition)

Un Plan d’Épargne en Actions Petites et Moyennes Entreprises (PEA-PME) est un compte titres avec un avantage fiscal.

Un compte titres est un compte qui te permet d’investir ton épargne en Bourse.

L’idée c’est que tu payes moins d’impôts sur l’argent que tu gagnes avec un PEA-PME qu’avec un compte titres.

Avec un compte titres, tu payes ces deux impôts :

Avec un PEA-PME, tu ne payes pas d’impôts sur le revenu si tu conserves ton compte plus de 5 ans. Tu payes uniquement les prélèvements sociaux.

Autrement dit, tu ne dois pas retirer d’argent avant 5 ans pour bénéficier de l’avantage fiscal.

Ensuite, tu peux acheter et vendre seulement certaines actions, obligations et parts de fonds d’investissement.

Tu as donc moins de choix qu’avec un compte titres.

Avec un Plan d’Épargne en Actions PME, tu peux acheter et vendre des :

Une action, c’est ce qui te permet d’aider une société à grandir avec ton argent.

Une obligation, c’est ce qu’un état ou une société utilise pour t’emprunter de l’argent.

Un fonds d’investissement, c’est ce qui te permet d’acheter un groupe d’actions ou d’obligations en une seule fois.

Enfin, tu peux verser jusqu’à 225 000 € sur ton PEA-PME. On parle d’un plafond de versement.

Tu utilises l’argent que tu verses sur ton compte pour acheter des actions, des obligations ou des parts de fonds d’investissement.

La valeur de ton PEA-PME peut bien entendu dépasser 225 000 € si le prix de tes actions , tes obligations et de tes parts de fonds augmente avec le temps.

Voyons maintenant comment fonctionne le Plan d’Épargne en Actions PME.

2 – Un PEA-PME, comment ça marche ?

Commençons par l’ouverture de ton compte.

Qui peut ouvrir un PEA-PME

Voici les conditions que tu dois à remplir pour ouvrir un compte :

  • Être majeur : tu peux ouvrir un PEA-PME à partir de 18 ans ;
  • Être domicilié fiscalement en France : c’est-à-dire que tu payes tes impôts en France.

Tu peux ouvrir un seul Plan d’Épargne en Actions PME. Autrement dit, une même personne ne peut pas avoir plusieurs PEA-PME.

Ensuite, pour les couples mariés ou pacsés, chaque partenaire peut ouvrir son PEA-PME. Ton ou ta partenaire et toi pouvez chacun ouvrir votre PEA-PME.

Enfin, les enfants de 18 à 25 ans rattachés au foyer fiscal de leurs parents ne peuvent pas ouvrir de PEA-PME.

Autrement dit, si tu es majeur et que tu ne payes pas encore tes impôts, tu ne peux pas ouvrir de PEA-PME.

C’est la différence entre le PEA et le PEA-PME. Il n’existe pas d’équivalent au PEA Jeunes avec le PEA-PME.

Si tu es mineur tu ne peux pas ouvrir de PEA-PME.

Ouvrir un PEA et un PEA-PME

Tu peux ouvrir un PEA et un PEA-PME.

Si tu ouvres les deux comptes, le plafond de versement sur les deux comptes cumulés est de 225 000 €.

C’est-à-dire que l’argent que tu verses sur les 2 comptes ne doit pas dépasser au total 225 000 € :

  • PEA : 150 000 € + PEA-PME : 75 000 € = 225 000 €
  • PEA : 0 € + PEA-PME : 225 000 € = 225 000 €
  • PEA : 100 000 € + PEA-PME : 125 000 €= 225 000 €

Si tu ouvres les deux comptes, tu ne dois pas verser plus de 150 000 € sur ton PEA :

  • Si tu as déjà atteint le plafond de versement de 150 000 € sur ton PEA, tu peux verser jusqu’à 75 000 € sur ton PEA-PME;
  • Ensuite, si tu n’as pas versé d’argent sur ton PEA, tu peux verser jusqu’à 225 000 € sur ton PEA-PME ;
  • Enfin, si tu as versé 100 000 € sur ton PEA, tu peux verser jusqu’à 125 000 € sur ton PEA-PME.

Chez qui ouvrir un PEA-PME

Tu peux ouvrir un Plan d’Épargne en Actions PME chez un courtier en Bourse. Il peut s’agir d’une banque ou d’un courtier en ligne.

Voici une liste de banques qui te permettent d’ouvrir un PEA-PME :

Ensuite, voici une liste de banques en ligne qui te permettent d’ouvrir un PEA-PME :

Enfin, voici une liste de courtiers en ligne qui te permettent d’ouvrir un PEA-PME :

Date d’ouverture du PEA-PME

La date d’ouverture du compte correspond à la date de ton premier versement d’argent.

L’administration fiscale calcule le délai de 5 ans à compter de la date d’ouverture de ton compte, c’est-à-dire la date de ton premier versement.

Il est donc souhaitable de verser quelques euros à l’ouverture de ton compte même si tu ne les investis pas tout de suite.

Le compte espèces et le compte titres

Un Plan d’Épargne en Actions PME est composé de deux comptes :

  • Un compte espèces : c’est le compte sur lequel tu verses de l’argent ;
  • Un compte titres : c’est le compte sur lequel ton courtier enregistre les titres que tu as acheté.

Ton courtier utilise l’argent disponible sur ton compte espèces pour acheter des actions, des obligations ou des parts de fonds d’investissement.

Ensuite, ton courtier enregistre sur ton compte titres les actions, les obligations ou les parts de fonds qu’il a acheté.

A l’inverse, ton courtier supprime de ton compte titres les actions, les obligations ou les parts de fonds qu’il a vendu.

Ton courtier verse alors l’argent de la vente sur ton compte espèces.

Que peux-tu acheter et vendre avec un PEA-PME ?

Un Plan d’Épargne en Actions PME te permet d’acheter et de vendre seulement certaines actions, obligations et parts de fonds d’investissement. On parle d’actions, d’obligations et de fonds éligibles.

Pour être éligible au PEA-PME, le siège social de la société (son adresse) doit être :

  • En France ou ;
  • Dans un autre État de l’Union Européenne (UE) ou ;
  • Dans un État de l’Espace Économique Européen (EEE).

Autrement dit, tu peux uniquement acheter et vendre des actions de sociétés européennes.

Le PEA-PME sert à acheter des actions et des obligations de petites et moyennes entreprises (PME) et des entreprises de taille intermédiaire (ETI).

Si la société est cotée en Bourse :

  • Elle doit employer moins de 5 000 personnes ;
  • Le chiffre d’affaires doit être inférieur à 1,5 milliards d’euros ou avoir un total de bilan inférieur à 2 milliards d’euros.
  • La capitalisation boursière doit être inférieure à 1 milliard d’euros au cours d’au moins un des 4 derniers exercices comptables.

Si la société n’est pas cotée en Bourse :

  • Elle doit employer moins de 5 000 personnes ;
  • Le chiffre d’affaires doit être inférieur à 1,5 milliards d’euros ou avoir un total de bilan inférieur à 2 milliards d’euros.

Tu peux conserver dans ton PEA-PME les actions et les obligations que tu as achetées même si la situation de la société évolue. Par exemple, la société grandit et emploie plus de 5 000 personnes ou son chiffre d’affaires dépasse 1,5 milliards d’euros.

Les actions

Voici les actions que tu peux acheter :

  • Actions cotées : actions que tu peux acheter et vendre en Bourse ;
  • Actions non cotées : actions que tu peux acheter et vendre à un actionnaire ;
  • Certificats d’investissement : actions sans droit de vote ;
  • Certificats coopératifs d’investissement : actions sans droit de vote ;
  • Parts de sociétés à responsabilité limitée (SARL) ;
  • Titres de capital de sociétés coopératives.

À noter : les certificats et les parts de SARL ne sont pas à proprement parler des actions. Je les laisse volontairement dans cette catégorie pour faciliter la compréhension.

Certaines actions sont exclues :

  • Actions de préférence.

Les obligations

Ensuite, voici les obligations que tu peux acheter :

  • Obligations convertible ou remboursables en actions ;
  • Titres participatifs : obligations avec une rémunération fixe et une rémunération variable ;
  • Obligations à taux fixe ;
  • Minibons : obligations que tu achètes sur une plateforme de financement participatif (crowdfunding).

Certaines obligations sont exclues :

  • Obligations remboursables en actions non cotées.

Les fonds d’investissement

Enfin, voici les parts de fonds que tu peux acheter :

  • Parts de fonds d’investissement qui achètent des actions Entreprises de Taille Intermédiaires (ETI) européennes.

C’est-à-dire que la société de gestion doit investir au moins 75 % de l’argent du fonds dans des actions d’ETI dont au moins 2 tiers sont :

  • Des actions ;
  • Des parts sociales ;
  • Des certificats d’investissement ou ;
  • Des obligations convertibles ou remboursables en actions.

Dans la catégorie des fonds, tu peux également acheter des parts de fonds de capital investissement. On parle également de private equity. Il s’agit d’acheter des actions et des obligations de sociétés non cotées :

  • Parts de Fonds Communs de Placement à Risque (FCPR) : la société de gestion doit investir au moins 50 % de l’argent du fonds dans des actions et des obligations de sociétés non cotées, c’est-à-dire des start-ups ;
  • Parts de Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) : la société de gestion doit investir au moins 60 % de l’argent du fonds dans des actions et des obligations de sociétés innovantes non cotées ;
  • Parts de Fonds d’Investissement de Proximité (FIP) : la société de gestion doit investir au moins 60 % de l’argent du fonds dans des actions et des obligations de PME régionales non cotées ;

Pour finir, tu peux acheter des parts de Fonds d’Investissement Alternatif (FIA) :

  • Parts de FIA : la société de gestion doit investir au moins 50 % de l’argent du fonds dans des actions, des parts sociales, des certificats d’investissements ou des obligations convertibles ou remboursables en actions.

Ton courtier en Bourse indique si une action, une obligation ou un fonds d’investissement est éligible au Plan d’Épargne en Actions PME. Les sociétés de gestion précisent également sur leur site quels fonds sont éligibles au PEA-PME.

Combien rapporte un PEA-PME ?

La performance du Plan d’Épargne en Actions PME correspond à la performance des actions, des obligations et des parts de fonds que tu as acheté.

Prenons le cas où tu utilises la moitié de l’argent que tu as versé sur ton compte pour acheter des actions de la société A et l’autre moitié pour acheter des actions de la société B.

Un an après ton achat, l’action de la société A est passée de 100 à 120 € soit + 20 % et l’action de la société B de 100 à 90 € soit – 10 %. Le rendement de ton PEA-PME est de 5 % au cours de l’année écoulée ((( 120 + 90 ) – 200 ) / 200 ) x 100.

Les frais du PEA-PME

Voici les frais les du Plan d’Épargne en Actions PME :

  • Frais d’ouverture de compte : ton courtier te facture des frais pour ouvrir ton compte ;
  • Frais de courtage : ton courtier te facture des frais de courage pour acheter et vendre des actions ou des parts de fonds ;
  • Droits de garde: ton courtier te facture des droits de garde pour conserver tes actions et tes parts de fonds ;
  • Frais de tenue de compte ou frais de gestion : ton courtier te facture des frais pour gérer ton compte espèces et ton compte titres ;
  • Frais de transfert : ton courtier te facture des frais pour transférer ton compte ;
  • Frais de clôture de compte : ton courtier te facture des frais pour fermer ton compte.

La loi Pacte encadre les frais du Plan d’Épargne en Actions PME :

  • Frais d’ouverture : maximum 10 € ;
  • Frais de courtage : maximum 0,5 % du montant de la transaction pour un ordre de bourse passé en ligne ou 1,2 % dans les autres cas ;
  • Frais de tenue de compte et droits de garde : maximum 0,4 % de la valeur des actions et des parts de fonds enregistrés sur le compte ;
  • Frais de transfert : maximum 15 € par ligne pour les actions cotées et 50 € par ligne pour les actions non cotées. L’ensemble des frais de transfert ne peut pas dépasser 150 €.

Les frais des fonds d’investissement

Par ailleurs, la société de gestion prélève également des frais quand tu achètes des parts de fonds d’investissement :

  • Frais d’entrée : la société prélève une pourcentage de l’argent que tu investis dans le fonds ;
  • Frais courants : la société prélève chaque année un pourcentage de l’argent que tu as investis pour payer les gestionnaires ;
  • Commission de performance (ou superformance) : la société prélève un pourcentage supplémentaire si les gestionnaires dépassent leur objectif ;
  • Frais de sortie : la société prélève un pourcentage de l’argent que tu retires du fonds.

La société de gestion ne prélève pas toujours les frais d’entrée et de sortie ni la commission de performance. Le Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) détaille les frais du fonds d’investissement.

Qu’est ce que tu dois déclarer aux impôts avec ton PEA-PME ?

Que se passe-t-il quand tu gagnes de l’argent avec tes investissements en Bourse ?

Il faut bien entendu déclarer ce que tu as gagné à l’administration fiscale.

Les gains de ton PEA-PME

L’administration prélève des impôts uniquement sur tes gains :

  • Si tu achètes une action 100 € et que tu la vends deux ans plus tard 120 €, l’administration prélève des impôts sur tes 20 € de gains.
  • Si cette même action t’a versé 2 € de dividendes chaque année, l’administration prélève des impôts sur tes 4 € (2 x 2 €) de gains.

Les gains de ton Plan d’Épargne en Actions PME sont :

  • Les plus-values ;
  • Les dividendes des actions.

La plus-value c’est l’argent que tu gagnes en vendant une action ou une part de fonds à un prix supérieur auquel tu l’as acheté.

Le dividende c’est l’argent que peut te verser la société dont tu es actionnaire.

Ensuite, ton courtier verse l’argent que tu gagnes avec ton PEA-PME sur ton compte espèces. Il s’agit de tes plus-values et de tes dividendes.

Tu peux utiliser cet argent pour acheter de nouvelles actions ou de nouvelles parts de fonds.

Enfin, l’administration prélève des impôts uniquement sur les gains que tu retires de ton compte.

Autrement dit, tant que tu ne retires pas d’argent, tu ne payes pas d’impôt.

C’est le superbe avantage du Plan d’Épargne en Actions PME sur le compte titres :

  • Compte titres : tu payes des impôts dès que tu gagnes de l’argent ;
  • PEA-PME : tu payes des impôts une fois que tu retires de l’argent.

Si tu retires de l’argent avant 5 ans

Si ton Plan d’Épargne en Actions PME a moins de 5 ans, tu payes ces deux impôts sur tes gains :

Par exemple, tu ouvres ton PEA-PME chez un courtier. Tu verses 10 000 € et achètes des parts de fonds d’investissement. Au bout de 4 ans, tes parts de fonds valent 14 000 €. Tu décides de les vendre et de récupérer ton argent.

Tu as investi 10 000 € et tu récupères 14 000 €. Tes gains sont de 4 000 € (14 000 – 10 000). Tu payes 30 % d’impôts sur tes gains soit 1 200 € (4 000 x 30 %).

Tu récupères les 10 000 € que tu as versé il y a 4 ans et les 2 800 € de gains après impôts soit 12 800 €.

Un retrait d’argent avant 5 ans entraîne la clôture du PEA-PME. Autrement dit, ton courtier ferme ton compte.

Un retrait avant 5 ans n’entraîne pas la clôture du compte si tu tu retires de l’argent dans un des cas suivants :

  • Reprise ou création d’une entreprise ;
  • Licenciement, mise à la retraite anticipée ou invalidité de toi ou de ton ou ta partenaire ;
  • Retrait du plan des titres d’une société en liquidation.

Si tu retires de l’argent après 5 ans

Si ton Plan d’Épargne en Actions PME a plus de 5 ans, tu ne payes plus d’impôt sur le revenu sur tes gains. Tu payes seulement les prélèvements sociaux.

Par exemple, tu ouvres ton PEA-PME chez un courtier. Tu verses 100 000 € et achètes des parts de fonds d’investissement. Au bout de 6 ans, tes parts de fonds valent 14 000 €. Tu décides de les vendre et de récupérer ton argent.

Tu as investi 10 000 € et tu récupères 14 000 €. Tes gains sont de 4 000 € (14 000 – 10 000). Tu payes 17,2 % d’impôts sur tes gains soit 688 € (4 000 x 17,2 %).

Tu récupères les 10 000 € que tu as versé il y a 4 ans et les 3 312 € de gains après impôts soit 13 312 €.

Ensuite, tu peux retirer seulement une partie de l’argent de ton Plan d’Épargne en Actions PME.

Prenons l’exemple où tu as investi 100 000 € et tu as 50 000 € de gains. Si tu retires 15 000 € de ton PEA-PME, l’administration fiscale prélève l’impôt uniquement sur tes gains.

C’est-à-dire que l’administration considère que sur les 15 000 € que tu retires, 10 000 viennent de tes versements et 5 000 de tes gains. L’administration prélève alors 17,2 % sur tes 5 000 € de gains.

Enfin, tu peux faire de nouveaux versements sur ton PEA-PME si tu n’as pas encore atteint le plafond de 225 000 €.

Un retrait ne change rien au cumul des versements.

Si tu as versé 100 000 € sur ton Plan d’Épargne en Actions PME et que tu retires 20 000 €, tu peux toujours verser 125 000 € jusqu’à atteindre le plafond.

Comment déclarer tes gains à l’administration fiscale ?

Ton courtier se charge de déclarer tes gains à l’administration fiscale.

L’imprimé Fiscal Unique (IFU) récapitule l’ensemble de tes gains au cours de l’année écoulée.

Ton courtier transmet l’Imprimé Fiscal Unique (IFU) chaque année à l’administration.

Comment fermer un PEA-PME

Pour fermer ton compte il te suffit de vendre toutes les actions, les obligations et les parts de fonds que tu as acheté avec ton compte.

Ton courtier verse l’argent de la vente sur ton compte espèces.

Tu peux ensuite contacter ton courtier pour lui demander de fermer ton compte.

Ton courtier transfère l’argent restant sur ton compte espèces vers ton compte bancaire.

Voilà, on a fait le tour ensemble du PEA-PME. Tu as désormais les connaissances de base pour bien démarrer.

Et maintenant ?

J’espère que tu as pris autant de plaisir à me lire que j’en ai pris à t’écrire.

Tu peux bien entendu me poser tes questions en commentaire.

A bientôt,

Clément

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